Conditions d'utilisation

1. Généralités

Ce site web est géré par le Royal Beez Boating Club asbl (dénommée ci-dessous Le RBBC), Avenue Reine Elisabeth 202, 5000 Beez (Namur) Belgique.
La consultation du site est proposée aux internautes à titre gratuit et sans garanties de la part du RBBC.

L'utilisation du site par l'utilisateur entraîne son adhésion automatique et irrévocable aux présentes conditions d'utilisation, termes et mentions d'avertissement présents sur le site.

2. Décharge de responsabilité

Contenu du site - les informations reprises sur le site sont fournies uniquement à titre indicatif. le RBBC s'efforce de diffuser une information correcte et à jour, mais il se peut que des erreurs et/ou fautes de frappe soient inclues sur le site. le RBBC n'assume aucune responsabilité quant à ces informations ni quant à l'utilisation qui pourrait en être faite par l'utilisateur. le RBBC se réserve le droit de procéder à des modifications et des mises à jour des informations présentes sur le site, à tout moment et sans information préalable. le RBBC ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site par l'utilisateur.

Utilisation des informations par l'utilisateur - l'utilisateur s'engage à respecter intégralement les droits d'auteurs appartenant au RBBC.

Hyperliens vers d'autres sites non gérés par le RBBC - la présence des hyperliens sur le site du RBBC ne signifie pas que le RBBC exerce un contrôle sur ces sites, ni que le RBBC assume une responsabilité quant à leur contenu.

Hyperlien vers le site du RBBC - le RBBC consent à ce que des sites web renvoient vers son site par le biais d'hyperliens, dans le respect des lois en vigueur.

3. Propriété intellectuelle

Les droits de propriété intellectuelle sur le site du RBBC sont détenus par le RBBC.

Le RBBC consent à l'utilisateur un droit de réutiliser les informations présentes sur le site pour un usage exclusivement privé.

4. Loi applicable et tribunal compétent

Tout différend relatif au site du RBBC est régi par le droit belge. Les cours et tribunaux de l'arrondissement de Namur sont les seuls compétents.

En cas de litige, une version imprimée des présentes conditions d'utilisation et de toute mention annexe délivrée sous forme électronique sera acceptée dans toute procédure judiciaire ou administrative.